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Exportation de produits agricoles vers la France
De plus en plus d'exploitants souhaitent exporter leurs produits vers une clientèle située en France voisine mais se trouvent confrontés à des difficultés administratives ou un manque d'information quant aux procédures applicables. C'est pourquoi une réflexion a été engagée à ce sujet dans le cadre du groupe agricole du comité régional franco-genevois. La direction générale de l'agriculture et AgriGenève ont ainsi entrepris les démarches auprès des services douaniers suisses et français afin d'obtenir les renseignements nécessaires.
Différents documents ont ainsi été élaborés et sont à votre disposition pour téléchargement ci-après :
Vos expériences nous intéressent !
Agri-Genève et l'AOVG lancent une enquête pour comprendre et améliorer les pratiques d'exportations
Afin d'évaluer l'application des procédures douanières et de mesurer les difficultés éventuelles des exploitants ou des particuliers souhaitant exporter des produits agricoles vers la France voisine, AgriGenève et l'AOVG souhaitent récolter le fruit de vos expériences en matière d'exportations. L'enquête se déroulera jusqu'à la fin du mois de mars 2009.
Pour mener à bien ce travail de recensement et d'amélioration, nous vous encourageons à nous transmettre l'ensemble des informations concernant vos exportations, en précisant par exemple:
- le type de marchandise exportée
- le nom de la douane de passage
- le type de documents administratifs présentés
- la date et l'heure du passage de frontière.
En cas de refus de passage, il est important d'en préciser le motif (par exemple: montant des taxes perçues, type de passage: commercial ou touristique, etc.).
Sur la base des informations reçues jusqu'au 31 mars 2009, nous évaluerons, en collaboration avec AgriGenève, la suite à donner à cette thématique.
Contacts :
AgriGenève, rue des Sablières 15, 1217 Meyrin, 022 939 03 10, info@agrigeneve.ch
Association des organisations viticoles genevoise (AOVG), p.a. AgriGenève
