Archives d'Etat

Organisation et activités

Commission consultative

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Section 05, rubrique Naturalisations

Outre les séries figurant sous les cotes [LIEN=6762/3116/66/40/R.C.] pers., LIEN=6830/3116/66/40/Bourgeoisie], [LIEN=6867/3116/66/40/Etrangers], [LIEN=6874/31/Habitation] et [LIEN=6926/3116/66/40/Archives hospitalières], voir les versements suivants :

  • 1985 va 16 : dossiers de naturalisations, 1944-1980, divisés en deux séries jusqu’en 1971 : demandes n’ayant pas abouti à Genève ; demandes ayant abouti
  • 1987 va 7 : répertoires sur fiches
  • 1987 va 24 : dossiers de naturalisations, 1979-1984 ; diffusion des prestations de serments, 1957-1984; correspondance avec les requérants, les avocats, les consulats, 1960-1981 ; affichage des listes de candidats, 1978-1985 ; arrêtés du Conseil d’Etat, 1907-1985 ; restitution de passeports aux consulats, 1981-1984 ; rapports d’enquêtes, 1906-1920
  • 1991 va 25 : dossiers de naturalisations classés par année, reliés en registres, 2e moitié du XXe siècle
  • 1995 va 30 : dossiers de naturalisations, 1985-1989
  • 2001 va 21 : 112 volumes de naturalisations acceptées (1989-1998) ; 152 boîtes de dossiers de naturalisations acceptées ou refusées, appelés «faux dossiers», numérotés de 8891 à 14542 (1988-1992 environ).

 


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