Rouge
Rose
Orange
Vert
Beige
Brun
Noir
Bleu marine
Vos questions
Vos questions:
- Comment savoir si une parcelle est polluée ?
- Est-ce que je peux utiliser la géothermie sur mon terrain ?
- Quelle est la nature du terrain sur ma parcelle ?
- Est-il possible d'installer une sonde sur ma parcelle?
Réponses:
- Comment savoir si une parcelle est polluée ?
Les demandes de renseignements relatives aux sites pollués, peuvent être formulées par écrit au service de géologie. Il est aussi possible d'obtenir des renseignements en passant au guichet de réponse au public du SCG (12, Quai du Rhône à Genève) ainsi que sur le serveur cartographique http://www.sitg,ch sur lequel le cadastre des sites pollués est public.
- Est-ce que je peux utiliser la géothermie sur mon terrain ?
La chaleur de la terre est appelée géothermie. Cette chaleur provient pour l'essentiel de la radioactivité naturelle des roches de la croûte terrestre. Dans la plupart des régions, en s'enfonçant dans le sous-sol, la température augmente d'environ 3 degrés tous les 100 mètres.
Il est possible d'exploiter la géothermie, en particulier à des fins de chauffage, grâce à des sondes géothermiques, des collecteurs horizontaux, des pompes à chaleurs profitant des nappes d'eau souterraines ou encore des pieux énergétiques.
Les collecteurs de chaleur sont des installations nécessitant une requête en autorisation, conformément à la LCI. Il faut par conséquent procéder à une
requête en autorisation de construire auprès du Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement (Pdf | 212 Ko), pour pouvoir effectuer de tels aménagements. C'est dans le cadre de cette procédure que le service cantonal de géologie sera amené à donner son préavis et à émettre d'éventuelles réserves. Une sonde géothermique ne pouvant pas être implantée dans la nappe du genevois (nappe d'eau souterraine du domaine public utilisée pour la fourniture en eau de boisson). En général :
1) L'autorisation de placer l'équipement est délivrée aux risques et périls du requérant et ne peut être considérée comme une garantie de fourniture de chaleur à long terme.
2) L'emprise en profondeur (80 à 100m) dépassant la profondeur normale d'utilisation du sous-sol en dessous d'une propriété privée, la présence de sonde ne pourra être un motif d'opposition à d'éventuels travaux souterrains futurs, d'intérêt public.
3) Les installations et leur mise en oeuvre seront conformes aux Directives fédérales pour l'exploitation de la chaleur au moyen de sondes géothermiques fermées. Conformément à l'article 5.3 c), un rapport géologique de forage devra être fourni à la fin des travaux et transmis au service cantonal de géologie (case postale 36, 1211 Genève 8).
De plus, les déchets d'excavation du forage devront être mis en décharge selon les législations en vigueur. Dans le cas d'imprégnations par des hydrocarbures géogènes (comme cela peut parfois arriver dans la molasse) les déblais devront être acheminés dans un centre de ramassage de déchets spéciaux.
- Quelle est la nature du terrain sur ma parcelle ?
Le sous-sol genevois est très hétérogène et peut fortement varier latéralement. C'est pourquoi, pour avoir une bonne idée du type de terrain sur telle ou telle parcelle, il est indispensable de se référer aux sondages existant à proximité. Cette banque de données géoréférées, qui représente un état des connaissances ponctuelles d'un milieu peu visible, est une véritable oeuvre collective des géologues qui se sont penchés sur notre territoire. Chaque sondage est un indice permettant de déchiffrer et d'avoir ainsi une vision plus précise de la structure du sous-sol.
Actuellement plus de 12'000 sondages ou relevés de fouilles font partie de ce cadastre géologique. Ce dernier est non seulement consulté journellement par les collaborateurs du service mais également mis à disposition du public.
Le guichet du service cantonal de géologie est ouvert au public et reçoit en effet de nombreux professionnels de la construction (60%) et de l'environnement (30%) ; dans une moindre mesure, des particuliers (10%) viennent aussi consulter ces archives.
- Est-il possible d'installer une sonde sur ma parcelle ?
Oui, voir http://etat.geneve.ch/dt/geologie/geothermie-269-2804.html et et
Fiche d'information sur l'implantation de sondes géothermiques à Genève (Pdf | 503 Ko)
