Etude de l'impact sur l'environnement

Prestations

Etude de l'impact sur l'environnement

Etude d'impact sur l'environnement - Réalisations
Les projets et réalisations (avec inventaires des études d'impact et notices d'impact traitées au sein du SEIE en 2009) seront bientôt disponibles


Nouvelle directive sur la rédaction du RIE
Le canton de Genève a décidé de faire du Manuel EIE de l'OFEV (2009) ses directives cantonales au sens de l'article 10b, alinéa 2 de la LPE.


Mémento EIE
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les études de l'impact sur l'environnement