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Evaluation environnementale stratégique (EES)
Durant les années 1990, un nouvel outil d'aide à la décision s'est développé en Amérique du Nord et dans différents pays européens : l’Evaluation Stratégique Environnementale (ESE) ou Evaluation Environnementale Stratégique (EES).
L’évaluation environnementale stratégique peut être définie comme un processus d'évaluation environnementale d'un projet de plan, de programme ou de politique publique, visant à optimiser les impacts induits grâce à une approche stratégique.
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C’est un processus systématique, formel et exhaustif servant à évaluer les effets environnementaux des politiques, plans et programmes ainsi que leurs solutions de rechange. Utilisé notamment dans le cadre de l’aménagement du territoire, il permet ainsi de déceler, très tôt, les effets globaux d’un projet et les conflits potentiels qu’il présente. Le processus donne lieu à un rapport écrit dont les conclusions sont utilisées pour la décision des autorités publiques concernées.
Cette approche est reconnue comme un moyen efficace, souple et évolutif d’intégrer les préoccupations environnementales et le développement durable au plus haut niveau des organes de décision et de les informer des conséquences probables des actions proposées.
Les principaux avantages de l’évaluation environnementale stratégique sont :
- d’examiner la justification, la nécessité, la faisabilité et les alternatives d’une politique publique, d’un plan ou d’un programme et vérifier leur compatibilité environnementale pour orienter le choix vers des variantes plus favorables à l’environnement ;
- de prendre en compte les problèmes environnementaux à la source au lieu de se limiter à traiter leurs symptômes et leurs impacts, comme dans le cas des études d’impact sur l’environnement ;
- de créer un contexte adéquat pour l’étude d’impact sur l’environnement, en récoltant un bon nombre de données environnementales à un niveau supérieur de planification ;
- de mettre en évidence les éventuels effets cumulatifs au niveau régional ;
