Etude de l'impact sur l'environnement

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Etude de l'impact sur l'environnement

Evaluation environnementale au sens large (EE)

Quand un projet n'est pas soumis à une EIE ou EES mais que la sensibilité environnementale est soupçonnée, il est possible de réaliser une évaluation environnementale plus générale. Cette évaluation environnementale présente un intérêt scientifique mais n'est pas intégrée dans une procédure de décision au sens administratif du terme.